Marchés publics de la Communauté de communes du Pays Orne Moselle · 2024

Maîtrise d’œuvre pour la création d’une déchèterie de nouvelle génération sur le banc communal de Rombas

252k€

montant maximum du contrat sur 22 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 19 novembre 2024 · terminé vers septembre 2026 · 22 mois

Soit au plus ~137 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

ArteliaIngénierie, études techniques · siège Saint-Ouen-Sur-Seine (93400) · effectif 2 000 à 4 999 salariés · SIREN 444523526

Marché attribué à 2 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : Er Architectes. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.

5ᵉ plus gros des 14 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays Orne Moselle pour 2024.

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : 3

Sous-traitance déclarée : oui

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.