Marchés publics de la Communauté de communes du Pays Orne Moselle · 2023
Réparation des conteneurs enterrés
50k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 6 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
SARL Napoli FreresSIREN 3814441089ᵉ plus gros des 10 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays Orne Moselle pour 2023.
Les autres marchés de SARL Napoli Freres pour la Communauté de communes du Pays Orne Moselle
Lavage et Maintenance préventive et curative des conteneurs enterres2024 · maximum sur 9 mois90k€Lavage, maintenance préventive et curative de conteneurs entérrés2021 · maximum sur 12 mois100k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.