Marchés publics de la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée · 2022
Système alimentaire innovant
Actions éducatives enfance et accompagnement jardins dans les communes
41k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~21 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Ctres Initiatives Valoriser Agriculture Milieu RuralSIREN 40129280021ᵉ plus gros des 26 marchés publiés par la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée pour 2022.
Les autres marchés de Ctres Initiatives Valoriser Agriculture Milieu Rural pour la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée
Système Alimentaire Innovant/2023 · maximum sur 4 ans50k€Système alimentaire innovant2020 · maximum sur 2 ans35k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.