Marchés publics de la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée · 2023

Système Alimentaire Innovant/

Actions pédagogiques de découverte et de sensibilisation à lagriculture locale, la transformation fermière…

50k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 11 octobre 2023 · en cours jusqu’en octobre 2027 environ · 4 ans

En cours11 oct. 2027

Soit au plus ~13 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Ctres Initiatives Valoriser Agriculture Milieu RuralSIREN 401292800

17ᵉ plus gros des 26 marchés publiés par la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée pour 2023.

Les autres marchés de Ctres Initiatives Valoriser Agriculture Milieu Rural pour la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée

Système alimentaire innovant2022 · maximum sur 2 ans41k€Système alimentaire innovant2020 · maximum sur 2 ans35k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme et actualisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.