Aller au contenu principal

Marchés publics de la Communauté de communes Estuaire et Sillon · 2019

Marché réservé d’insertion par l’activité économique pour l’entretien des sentiers de randonnée communautaires

27k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 9 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 18 mars 2019 · terminé vers décembre 2019 · 9 mois

Qui l’a remporté

Acces ReagisAction sociale sans hébergement n.c.a. · siège Prinquiau (44260) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 349943571

32ᵉ plus gros des 48 marchés publiés par la Communauté de communes Estuaire et Sillon pour 2019.

Les autres marchés d’Acces Reagis pour la Communauté de communes Estuaire et Sillon

Lutte contre la prolifération de la jussie du Bassin Versant Sillon…2026 · maximum sur 12 mois48k€Marché réservé d’insertion par l’activité économique d’entretien des…2026 · maximum sur 12 mois40k€Travaux de restauration des fonctionnalités des cours d’eau du bassin…2024 · maximum sur 4 ans520k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.