Marchés publics de la Communauté de communes Pays Ségali Communauté · 2023
Gestion des déchets verre et papiers
52k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Ets Pierre CarcanoSIREN 81934733711ᵉ plus gros des 15 marchés publiés par la Communauté de communes Pays Ségali Communauté pour 2023.
Les autres marchés d’Ets Pierre Carcano pour la Communauté de communes Pays Ségali Communauté
Collecte PAV et transfert papier et verre2025 · maximum sur 12 mois50k€Collecte PAV et transfert papier et verre2024 · maximum sur 12 mois60k€Gestion du verre et papier2022 · maximum sur 12 mois49k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : 1
Sous-traitance déclarée : non
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.