Marchés publics de la Communauté de communes Pays Ségali Communauté · 2022
Gestion du verre et papier
49k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Ets Pierre CarcanoSIREN 81934733713ᵉ plus gros des 13 marchés publiés par la Communauté de communes Pays Ségali Communauté pour 2022.
Les autres marchés d’Ets Pierre Carcano pour la Communauté de communes Pays Ségali Communauté
Collecte PAV et transfert papier et verre2025 · maximum sur 12 mois50k€Collecte PAV et transfert papier et verre2024 · maximum sur 12 mois60k€Gestion des déchets verre et papiers2023 · maximum sur 12 mois52k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.