Marchés publics de la Communauté de communes Rives de Moselle · 2019
Acquisition de conteneurs pour ordures ménagéres et déchets valorisables
Mars 2019-Décembre 2021
50k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~18 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Ese FranceFabrication d'emballages en matières plastiques · siège Crissey (71530) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 32181911221ᵉ plus gros des 63 marchés publiés par la Communauté de communes Rives de Moselle pour 2019.
Les autres marchés d’Ese France pour la Communauté de communes Rives de Moselle
Acquisition de conteneurs pour ordures ménagères et déchets valorisables2021 · maximum sur 4 ans90k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.