Marchés publics de la Communauté de communes Rives de Moselle · 2021

Acquisition de conteneurs pour ordures ménagères et déchets valorisables

Novembre 2021-octobre 2025

90k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 22 décembre 2021 · terminé vers octobre 2025 · 4 ans

Soit au plus ~23 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Ese FranceFabrication d'emballages en matières plastiques · siège Crissey (71530) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 321819112

25ᵉ plus gros des 62 marchés publiés par la Communauté de communes Rives de Moselle pour 2021.

Les autres marchés d’Ese France pour la Communauté de communes Rives de Moselle

Acquisition de conteneurs pour ordures ménagéres et déchets valorisables2019 · maximum sur 3 ans50k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.