Marchés publics de la Communauté de communes Terre d'Émeraude Communauté · 2020
Étude des ressources et équipement touristique de la démarche d’accompagnement dans la restructuration du service tourisme
42k€
montant maximum du contrat sur 5 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Société Civile Professionnelle d'Avocats (SCP) DSC AvocatsActivités juridiques · siège Besancon (25000) · effectif 3 à 5 salariés · SIREN 391015419Marché attribué à 3 titulaires ; ci-dessus, le titulaire principal. Avec lui : SARL Grelet Conseil & Associes, Réseaux & Territoires. Le montant est celui du marché entier : la DECP ne publie pas la part de chacun.
9ᵉ plus gros des 9 marchés publiés par la Communauté de communes Terre d'Émeraude Communauté pour 2020.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.