Marchés publics de la Communauté de communes Terre d'Émeraude Communauté · 2023
Travaux construction acm moirans
Étanchéité
Soit au plus ~46 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Société Franc Comtoise d'ApplicationsTravaux d'étanchéification · siège Ornans (25290) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 315503029La concurrence
Médiane pour cette procédure en 2023 : 3 offres, sur 8300 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
38ᵉ plus gros des 44 marchés publiés par la Communauté de communes Terre d'Émeraude Communauté pour 2023.
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.