Marchés publics de la Communauté de communes Vendée,Sèvre,Autise · 2025

Capture transport hébergement d’animaux errants sur CCVSA

Années 2026-2027-2028

45k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 22 décembre 2025 · en cours jusqu’en décembre 2028 environ · 3 ans

En cours22 déc. 2028

Soit au plus ~15 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Le Hameau CaninSIREN 494345499

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

7ᵉ plus gros des 7 marchés publiés par la Communauté de communes Vendée,Sèvre,Autise pour 2025.

Les autres marchés du Hameau Canin pour la Communauté de communes Vendée,Sèvre,Autise

Capture2022 · maximum sur 3 ans45k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.