Marchés publics de la Communauté de communes Vendée,Sèvre,Autise · 2022

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Transport · Hébergement d’animaux errants sur le territoire de la Communauté de communes vendée sèvre Autise

45k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 14 décembre 2022 · terminé vers décembre 2025 · 3 ans

Soit au plus ~15 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Le Hameau CaninSIREN 494345499

17ᵉ plus gros des 38 marchés publiés par la Communauté de communes Vendée,Sèvre,Autise pour 2022.

Les autres marchés du Hameau Canin pour la Communauté de communes Vendée,Sèvre,Autise

Capture transport hébergement d’animaux errants sur CCVSA2025 · maximum sur 3 ans45k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.