Marchés publics de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole · 2022
Diagnostic et Schéma Directeur d’Assainissement Collectif du système de DEVECEY, Bonnay et Chevroz
75k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 14 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~64 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Realites EnvironnementIngénierie, études techniques · siège Trevoux (01600) · effectif 50 à 99 salariés · SIREN 508444437195ᵉ plus gros des 227 marchés publiés par la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole pour 2022.
Les autres marchés de Realites Environnement pour la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole
Diagnostic et schéma directeur d’assainissement collectif du système de…2025 · maximum sur 2 ans60k€Marché payé sur le budget 10 Asssainissement Diagnostic et SCHEMA…2024 · maximum sur 19 mois50k€Initialisation du diagnostic permanent du système de Saone2024 · maximum sur 7 mois9k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.