Marchés publics de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole · 2021
Déneigement et salage sur certaines ZAE et communes du Grand Besançon Métropole
ZAE École Valentin
58k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~29 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Transports Bernard GavignetSIREN 494472020167ᵉ plus gros des 198 marchés publiés par la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole pour 2021.
Les autres marchés de Transports Bernard Gavignet pour la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole
Déneigement et salage sur certaines ZAE et communes de GBM2025 · maximum sur 2 ans70k€ZAE école valentin Prestations de déneigement et salage…2023 · maximum sur 2 ans65k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.