Marchés publics de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole · 2023
ZAE école valentin Prestations de déneigement et salage sur certaines ZAE et communes du Grand Besançon Métropole
65k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 2 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~33 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Transports Bernard GavignetSIREN 494472020186ᵉ plus gros des 237 marchés publiés par la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole pour 2023.
Les autres marchés de Transports Bernard Gavignet pour la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole
Déneigement et salage sur certaines ZAE et communes de GBM2025 · maximum sur 2 ans70k€Déneigement et salage sur certaines ZAE et communes du Grand Besançon…2021 · maximum sur 2 ans58k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.