Marchés publics de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole · 2026

Marché payé sur le budget 10 Asssainissement diagnostic et schema directeur d’assainissement collectif du Système de boussieres

50k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 9 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 10 mars 2026 · en cours jusqu’en décembre 2026 environ · 9 mois

En cours9 déc. 2026

Entreprise retenue

Oxya ConseilSIREN 515296382

La concurrence

3 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 20741 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

76ᵉ plus gros des 103 marchés publiés par la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole pour 2026.

Les autres marchés d’Oxya Conseil pour la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole

Marché payé sur le budget 10 Asssainissement Diagnostic et SCHEMA…2025 · maximum sur 3 ans50k€Diagnostic et schéma directeur d’assainissement collectif de la commune…2020 · maximum sur 14 mois47k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 1

Sous-traitance déclarée : oui

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.