Marchés publics de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole · 2025

Marché payé sur le budget 10 Asssainissement diagnostic et schema directeur d’assainissement collectif du Système de vieilley

50k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 21 juillet 2025 · en cours jusqu’en juillet 2028 environ · 3 ans

En cours21 juil. 2028

Soit au plus ~17 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Qui l’a remporté

Oxya ConseilSIREN 515296382

La concurrence

5 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

160ᵉ plus gros des 197 marchés publiés par la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole pour 2025.

Les autres marchés d’Oxya Conseil pour la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole

Marché payé sur le budget 10 Asssainissement Diagnostic et SCHEMA…2026 · maximum sur 9 mois50k€Diagnostic et schéma directeur d’assainissement collectif de la commune…2020 · maximum sur 14 mois47k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : oui

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.