Contrat de cession de droits d auteur pour les arrangements du concert du 22 10 2022

Name: Contrat de cession de droits d auteur… : marché de 15 k€ (Marseille, 2022)
Creator: Ville de Marseille
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

Marché 211300553062862022S06403_92312220 · notifié en 2022

En 2022, la Ville de Marseille a notifié à Non précisé le marché 211300553062862022S06403_92312220, « Contrat de cession de droits d auteur pour les arrangements du concert du 22 10 2022 » (culture & loisirs), pour une enveloppe maximale de 15 k€.

Source : DECP via data.gouv.fr, données au 29 septembre 2026.

Marché · Culture & Loisirs · Fournitures courantes et services

15k€

plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 8 juillet 2022 · terminé vers octobre 2022 · 3 mois

Qui l’a remporté

Non préciséSIRET 1

N° marché 211300553062862022S06403_92312220 · Consulter la DECP consolidée (data.gouv.fr) ↗

Contrat de cession de droits d auteur pour les arrangements du concert du 22 10 2022

Qui l’a remporté

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