Conseil et négociation en matière des droits de propriété intellectuelle de Marcel Pagnol…
Marché 211300553062862023S10608_79111000 · notifié en 2023
En 2023, la Ville de Marseille a notifié à Entrepreneur individuel le marché 211300553062862023S10608_79111000, « Conseil et négociation en matière des droits de propriété intellectuelle de Marcel Pagnol… » (services professionnels), pour une enveloppe maximale de 17 k€.
Source : DECP via data.gouv.fr, données au 29 septembre 2026.
Marché · Services professionnels · Prestations intellectuelles
17k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Entrepreneur individuel
La concurrence
3 offres reçues
attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
N° marché 211300553062862023S10608_79111000 · Consulter la DECP consolidée (data.gouv.fr) ↗