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Droit d auteur

Marché 211300553062862023S11013_79121000 · notifié en 2023

En 2023, la Ville de Marseille a notifié à Société Perception Remuneration Equitabl (Spre) le marché 211300553062862023S11013_79121000, « Droit d auteur » (services professionnels), pour une enveloppe maximale de 375 €.

Source : DECP via data.gouv.fr, données au 29 septembre 2026.