Marchés publics de Montréal-la-Cluse · 2023 · Transport et Véhicules
Transports scolaires 2023-2024
70k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Régie Depart des Transports de l'AinTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Bourg-En-Bresse (01000) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 7572004643ᵉ plus gros des 3 marchés publiés par Montréal-la-Cluse pour 2023.
Les autres marchés de Régie Depart des Transports de l'Ain à Montréal-la-Cluse
Transports scolaires 2025-20262025 · maximum sur 12 mois70k€Transports scolaires 2024-20252024 · maximum sur 12 mois70k€Transports scolaires2021 · maximum sur 12 mois70k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.