Marchés publics de Montréal-la-Cluse · 2024 · Transport et Véhicules

Transports scolaires 2024-2025

70k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 5 juillet 2024 · terminé vers juillet 2025 · 12 mois

Entreprise retenue

Régie Depart des Transports de l'AinTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Bourg-En-Bresse (01000) · effectif 500 à 999 salariés · SIREN 757200464

La concurrence

2 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48728 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

9ᵉ plus gros des 13 marchés publiés par Montréal-la-Cluse pour 2024.

Les autres marchés de Régie Depart des Transports de l'Ain à Montréal-la-Cluse

Transports scolaires 2025-20262025 · maximum sur 12 mois70k€Transports scolaires 2023-20242023 · maximum sur 12 mois70k€Transports scolaires2021 · maximum sur 12 mois70k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.