Marchés publics de Nueil-les-Aubiers · 2021 · Autres
Protection fonctionnelle et protection juridique défense pénale des agents et des élus
Services d’assurances pour la ville et le CCAS de Nueil-les-Aubiers
Soit au plus ~420 € par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Smacl AssurancesAutres assurances · siège Niort (79000) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 30130960514ᵉ plus gros des 14 marchés publiés par Nueil-les-Aubiers pour 2021.
Les autres marchés de Smacl Assurances à Nueil-les-Aubiers
Dommages aux biens et risques annexes2026 · maximum sur 4 ans135k€Responsabilité civile2026 · maximum sur 4 ans22k€Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents…2026 · maximum sur 4 ans8k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Appel d offres ouvert
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.