Accord cadre pour l’entretien des réseaux et ouvrages d’assainissement

49ᵉ plus gros marché notifié par Oyonnax en 2025, sur 96.

Marché · Environnement et Propreté · Fournitures courantes et services · exécuté à 01108

180k €

plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 8 décembre 2025 · en cours jusqu’en septembre 2028 environ · 2,8 ans

En cours8 sept. 2028

Qui l’a remporté

Ray AssainissementSIREN 790533418

La concurrence

4 offres reçues

Procédure adaptée · attribué à 2 entreprises

L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.

Consulter la DECP consolidée (data.gouv.fr) ↗

La forme du contrat

Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond

PrixUnitaire

Avenants publiés9

Sous-traitance déclaréenon

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Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.

Source : Marchés publics — DECP (data.gouv.fr)·Données ↗·Méthode →