Marchés publics d’Oyonnax · 2023 · Environnement et Propreté

Traitement des déchets

Encombrants

40k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 14 décembre 2023 · terminé vers décembre 2024 · 12 mois

Entreprise retenue

C.SERRANDRécupération de déchets triés · siège Dortan (01590) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 382069037

59ᵉ plus gros des 64 marchés publiés par Oyonnax pour 2023.

Les autres marchés de C.SERRAND à Oyonnax

Traitement des déchets produits par les services communaux2024 · maximum sur 4 ans464k€Traitement des déchets2023 · maximum sur 12 mois50k€Traitement des déchets produit par les services communaux de la Ville2022 · maximum sur 12 mois163k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Ferme

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.