Marchés publics d’Oyonnax · 2024 · Environnement et Propreté

Traitement des déchets produits par les services communaux

464k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 28 octobre 2024 · en cours jusqu’en octobre 2028 environ · 4 ans

En cours28 oct. 2028

Soit au plus ~116 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

C.SERRANDRécupération de déchets triés · siège Dortan (01590) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 382069037

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48728 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

8ᵉ plus gros des 93 marchés publiés par Oyonnax pour 2024.

Les autres marchés de C.SERRAND à Oyonnax

Traitement des déchets2023 · maximum sur 12 mois50k€Traitement des déchets2023 · maximum sur 12 mois40k€Traitement des déchets produit par les services communaux de la Ville2022 · maximum sur 12 mois163k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : 2

Considérations environnementales : Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.