Les marchés publics de Signes · 2023
Responsabilité civile, protection juridique et fonctionnelle
11ᵉ plus gros marché notifié par Signes en 2023, sur 11.
Marché · Autres · exécuté à 83870
1k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Smacl AssurancesSIREN 301309605La concurrence
Nombre d’offres non publié pour cette année : la donnée n’est systématique qu’à partir de 2024.
Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
La forme du contrat
PrixRévisable
Avenants publiésaucun
Les autres marchés de Smacl Assurances à Signes
LOT 1: ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES DIVERS - La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la commune de Signes.2024111k€LOT 3: ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET MISSION COLLABORATEURS ET ELUS - La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la commune de Signes.202444k€LOT 2: ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE - La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la commune de Signes.202420k€LOT 5: ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE DES AGENTS ET DES ELUS DE LA COMMUNE - La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la commune de Signes.20242k€Dommage aux biens - prestations d’assurances pour la commune de Signes20239k€Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.