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Droit Développement et Organisation des Territoires (Dorgat)
Droit Développement et Organisation des Territoires (Dorgat) est titulaire de 1 marchés publics notifiés par Soirans entre 2023 et 2023. C’est 13 % des contrats notifiés par la commune sur la période.
37k€
de contrats notifiés par Soirans depuis 2023
Ce que Droit Développement et Organisation des Territoires (Dorgat) fait à Soirans
Mise en conformité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune avec les orientations de ce SCoT Val de Saône Vingeanne. Prise en compte des nouveaux objectifs de développement durable, en lien…2023 · 24 mois37k€Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.
Ailleurs en France
Droit Développement et Organisation des Territoires (Dorgat) est titulaire de marchés dans 4 communes, pour 167 k€ de contrats notifiés.
Communes de France qui publient leurs marchés au DECP, montants vraisemblables seulement.