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Marchés publics du département du Calvados · 2025

Accompagnement des travailleurs indépendants bénéficiaires du RSA 2025-2028

504k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 25 février 2025 · en cours jusqu’en février 2028 environ · 3 ans
En cours26 févr. 2028

Soit au plus ~168 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Bge NormandieSIREN 492714571

La concurrence

5 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

61ᵉ plus gros des 235 marchés publiés par le département du Calvados pour 2025.

Les autres marchés de Bge Normandie pour le département du Calvados

Expertise de l’activité des travailleurs indépendants demandeurs ou…2024 · maximum sur 12 mois278k€Expertise de l’activité des travailleurs indépendants demandeurs ou…2024 · maximum sur 3 ans93k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Considérations environnementales : Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.