Marchés publics du département de la Côte-d'Or · 2022
Réalisation des études du projet et de l’éventuelle réalisation de l’aménagement foncier de la commune d’Ampilly-le-Sec
36k€
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Initiative Aménagement DéveloppementSIREN 339752644121ᵉ plus gros des 217 marchés publiés par le département de la Côte-d'Or pour 2022.
Les autres marchés d’Initiative Aménagement Développement pour le département de la Côte-d'Or
Réalisation d’études relatives au projet d’aménagement foncier…202547k€Réalisation d’études relatives au projet d’aménagement foncier202543k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.