Marchés publics du département de la Côte-d'Or · 2025
Réalisation d’études relatives au projet d’aménagement foncier agricole, forestier etnenvironnemental de la commune de Chazeuil
Soit au plus ~31 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Initiative Aménagement DéveloppementSIREN 339752644La concurrence
Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 48929 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
124ᵉ plus gros des 204 marchés publiés par le département de la Côte-d'Or pour 2025.
Les autres marchés d’Initiative Aménagement Développement pour le département de la Côte-d'Or
Réalisation d’études relatives au projet d’aménagement foncier2025 · maximum sur 23 mois43k€Réalisation des études du projet et de l’éventuelle réalisation de…2022 · maximum sur 12 mois36k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Sous-traitance déclarée : non
Considérations environnementales : Clause environnementale
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.