Marchés publics du département de la Côte-d'Or · 2025

Réalisation d’études relatives au projet d’aménagement foncier

43k€

montant maximum du contrat sur 23 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 16 décembre 2025 · en cours jusqu’en novembre 2027 environ · 23 mois

En cours16 nov. 2027

Soit au plus ~23 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Initiative Aménagement DéveloppementSIREN 339752644

129ᵉ plus gros des 204 marchés publiés par le département de la Côte-d'Or pour 2025.

Les autres marchés d’Initiative Aménagement Développement pour le département de la Côte-d'Or

Réalisation d’études relatives au projet d’aménagement foncier…2025 · maximum sur 18 mois47k€Réalisation des études du projet et de l’éventuelle réalisation de…2022 · maximum sur 12 mois36k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Sous-traitance déclarée : non

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.