Marchés publics du département du Doubs · 2021
Transport scolaire adapté pour les élèves et etudiants en situation de handicap
Besançon est
1,2M€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~290 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Transarc Bourgogne Franche-ComteTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Dijon (21000) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 52272170317ᵉ plus gros des 128 marchés publiés par le département du Doubs pour 2021.
Les autres marchés de Transarc Bourgogne Franche-Comte pour le département du Doubs
Secteur besançon ouest transport scolaire adapté pour les élèves2025 · maximum sur 4,5 ans6M€Secteur haut Doubs transport scolaire adapté pour les élèves2025 · maximum sur 4,5 ans3,6M€Secteur besançon est transport scolaire adapté pour les élèves2025 · maximum sur 4,5 ans2,7M€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Appel d'offres ouvert
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.