Marchés publics du département du Doubs · 2021

Transport scolaire adapté pour les élèves et etudiants en situation de handicap

Montbéliard

3,2M€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 27 juillet 2021 · terminé vers juillet 2025 · 4 ans

Soit au plus ~800 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Transarc Bourgogne Franche-ComteTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Dijon (21000) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 522721703

La concurrence

8 offres reçues

Médiane pour cette procédure en 2021 : 6 offres, sur 1797 contrats comparables. Appel d’offres ouvert · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

3ᵉ plus gros des 128 marchés publiés par le département du Doubs pour 2021.

Les autres marchés de Transarc Bourgogne Franche-Comte pour le département du Doubs

Secteur besançon ouest transport scolaire adapté pour les élèves2025 · maximum sur 4,5 ans6M€Secteur haut Doubs transport scolaire adapté pour les élèves2025 · maximum sur 4,5 ans3,6M€Secteur besançon est transport scolaire adapté pour les élèves2025 · maximum sur 4,5 ans2,7M€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Appel d'offres ouvert

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : 3

Sous-traitance déclarée : oui

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.