Marchés publics du département de la Haute-Saône · 2021
Étude préalable aux opérations d’aménagement foncier de la commune de Velet
Volet foncier de l’étude d’aménagement
11k€
montant maximum du contrat sur 20 mois — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~6 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Delplanque XavierActivité des géomètres · siège Hericourt (70400) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 519188858140ᵉ plus gros des 176 marchés publiés par le département de la Haute-Saône pour 2021.
Les autres marchés de Delplanque Xavier pour le département de la Haute-Saône
Aménagement foncier agricole, forestier et environnemental des communes…2025 · maximum sur 5 ans300k€SAM-Aménagement foncier agricole forestier et environnemental…2023 · maximum sur 5 ans750k€Études préalables d’aménagement foncier sur la commune de Fresse2019 · maximum sur 20 mois17k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.