Marchés publics de Franqueville-Saint-Pierre · 2021 · Transport et Véhicules
24/25 Prestations de transport scolaire
Année 4
63k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
Cars PerierTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Lillebonne (76170) · effectif 100 à 199 salariés · SIREN 5006978754ᵉ plus gros des 7 marchés publiés par Franqueville-Saint-Pierre pour 2021.
Les autres marchés de Cars Perier à Franqueville-Saint-Pierre
Accord cadre2025 · maximum sur 12 mois65k€25/26 Prestations de transport scolaire2025 · maximum sur 12 mois65k€23/24 Prestations de transport scolaire2021 · maximum sur 12 mois63k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Unitaire
Avenants publiés : 1
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.