Marchés publics de la Communauté de communes Baud Communauté · 2021
Travaux réhabilitation par filières agreees
240k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 16 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~180 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Sebastien PaulicTravaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Baud (56150) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 5051990673ᵉ plus gros des 8 marchés publiés par la Communauté de communes Baud Communauté pour 2021.
Les autres marchés de Sebastien Paulic pour la Communauté de communes Baud Communauté
Travaux de Reahb SPANC filières agreees2023 · maximum sur 15 mois75k€Travaux réhab par epandage tranch infiltrat2022 · maximum sur 3 ans1,4M€Travaux réhab par filtres a sable lit filtrant2022 · maximum sur 3 ans1,2M€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.