Marchés publics de la Communauté de communes Baud Communauté · 2023
Travaux de Reahb SPANC filières agreees
75k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 15 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~60 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Qui l’a remporté
Sebastien PaulicTravaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Baud (56150) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 50519906712ᵉ plus gros des 24 marchés publiés par la Communauté de communes Baud Communauté pour 2023.
Les autres marchés de Sebastien Paulic pour la Communauté de communes Baud Communauté
Travaux réhab par epandage tranch infiltrat2022 · maximum sur 3 ans1,4M€Travaux réhab par filtres a sable lit filtrant2022 · maximum sur 3 ans1,2M€Travaux réhabilitation par filières agreees2021 · maximum sur 16 mois240k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Ferme
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.