Marchés publics de la Communauté de communes Baud Communauté · 2022
Travaux réhab par epandage tranch infiltrat
1,4M€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 3 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Soit au plus ~480 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.
Entreprise retenue
Sebastien PaulicTravaux de terrassement courants et travaux préparatoires · siège Baud (56150) · effectif 10 à 19 salariés · SIREN 5051990672ᵉ plus gros des 29 marchés publiés par la Communauté de communes Baud Communauté pour 2022.
Les autres marchés de Sebastien Paulic pour la Communauté de communes Baud Communauté
Travaux de Reahb SPANC filières agreees2023 · maximum sur 15 mois75k€Travaux réhab par filtres a sable lit filtrant2022 · maximum sur 3 ans1,2M€Travaux réhabilitation par filières agreees2021 · maximum sur 16 mois240k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Révisable
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.