Aller au contenu principal

Marchés publics de la Communauté de communes Charlieu-Belmont · 2026

Navettes avec un bus de capacité de 8 à 22 places pendant les vacances scolaires

50k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 4 ans, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 3 novembre 2026 · en cours jusqu’en novembre 2030 environ · 4 ans
En cours3 nov. 2030

Soit au plus ~13 k€ par an en moyenne : un maximum, lui aussi.

Entreprise retenue

Transarc AquilonTransports routiers réguliers de voyageurs · siège Roanne (42300) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 502657778

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 448 contrats comparables. Procédure avec négociation · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

7ᵉ plus gros des 8 marchés publiés par la Communauté de communes Charlieu-Belmont pour 2026.

Les autres marchés de Transarc Aquilon pour la Communauté de communes Charlieu-Belmont

Transport des scolaires au Centre Aquatique Intercommunal2025 · maximum sur 2 ans120k€Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires…2022 · maximum sur 4 ans60k€Lot no1 = Navettes matin et soir avec un bus de capacité de 22 à 30…2022 · maximum sur 4 ans40k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure avec négociation

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Unitaire

Avenants publiés : aucun

Considérations environnementales : Clause environnementale, Critère environnemental

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.