Marchés publics de la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) · 2022

Bacs poubelles

40€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 19 janvier 2022 · terminé vers janvier 2023 · 12 mois

Entreprise retenue

Ese FranceFabrication d'emballages en matières plastiques · siège Crissey (71530) · effectif 250 à 499 salariés · SIREN 321819112

64ᵉ plus gros des 65 marchés publiés par la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA) pour 2022.

Les autres marchés d’Ese France pour la Communauté de communes du Pays de l'Arbresle (CCPA)

Fourniture livraison bacs collecte déchets ménagers2024 · maximum sur 4 ans160k€Bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers2024 · maximum sur 4 ans97k€Fourniture conteneurs enterrés2023 · maximum sur 4 ans1,3M€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Révisable

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.