Consultation juridique relative à la mise en concurrence d’opérateurs économiques sur le domaine public

Name: Consultation juridique relative à la mise… : marché de 3 k€ (Marseille, 2023)
Creator: Ville de Marseille
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

Marché 211300553062862023S11805_79100000 · notifié en 2023

En 2023, la Ville de Marseille a notifié à Seban et Associes le marché 211300553062862023S11805_79100000, « Consultation juridique relative à la mise en concurrence d’opérateurs économiques sur le domaine public » (services professionnels), pour une enveloppe maximale de 3 k€.

Source : DECP via data.gouv.fr, données au 29 septembre 2026.

Marché · Services professionnels · Prestations intellectuelles

3k€

plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 27 juillet 2023 · terminé vers août 2023 · 1 mois

Qui l’a remporté

Seban et AssociesActivités juridiques · siège Paris (75007) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 434838314

N° marché 211300553062862023S11805_79100000 · Consulter la DECP consolidée (data.gouv.fr) ↗

Consultation juridique relative à la mise en concurrence d’opérateurs économiques sur le domaine public

Qui l’a remporté

Voir aussi