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Marchés publics d’Oz · 2024 · Services professionnels

Nouvel accord Cadre à BDC

40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Signé le 18 février 2024 · terminé vers février 2025 · 12 mois

Entreprise retenue

CM AmenagementsActivités d'architecture · siège Le Bourg-D'Oisans (38520) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 390226009

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2024 : 3 offres, sur 48728 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

10ᵉ plus gros des 10 marchés publiés par Oz pour 2024.

Les autres marchés de CM Amenagements à Oz

Nouvel accord Cadre à BDC2026 · maximum sur 12 mois40k€Nouvel accord Cadre à BDC2025 · maximum sur 12 mois40k€
Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Mixte

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.