Marchés publics d’Oz · 2025 · Services professionnels

Nouvel accord Cadre à BDC

40k€

accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 11 février 2025 · terminé vers février 2026 · 12 mois

Entreprise retenue

CM AmenagementsActivités d'architecture · siège Le Bourg-D'Oisans (38520) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 390226009

La concurrence

1 offre reçue

Médiane pour cette procédure en 2025 : 3 offres, sur 49692 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise

Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.

11ᵉ plus gros des 11 marchés publiés par Oz pour 2025.

Les autres marchés de CM Amenagements à Oz

Nouvel accord Cadre à BDC2026 · maximum sur 12 mois40k€Nouvel accord Cadre à BDC2024 · maximum sur 12 mois40k€

Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)

Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens

Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond

Prix : Forfaitaire

Avenants publiés : aucun

Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.