Marchés publics d’Oz · 2026 · Services professionnels
Nouvel accord Cadre à BDC
40k€
accord-cadre : enveloppe maximale de commandes sur 12 mois, pas une dépense — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Entreprise retenue
CM AmenagementsActivités d'architecture · siège Le Bourg-D'Oisans (38520) · effectif 1 ou 2 salariés · SIREN 390226009La concurrence
1 offre reçue
Médiane pour cette procédure en 2026 : 3 offres, sur 23525 contrats comparables. Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
Les données ouvertes indiquent le titulaire et le nombre d’offres. L’identité des candidats non retenus n’est pas publiée.
Les autres marchés de CM Amenagements à Oz
Nouvel accord Cadre à BDC2025 · maximum sur 12 mois40k€Nouvel accord Cadre à BDC2024 · maximum sur 12 mois40k€Détails du contrat (procédure, prix, avenants, lots)
Procédure : Procédure adaptée : la procédure allégée, permise sous les seuils européens
Accord-cadre : oui : des commandes suivent, le montant est un plafond
Prix : Forfaitaire
Avenants publiés : aucun
Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.