Les marchés publics de Sainte-Maxime · 2023
Mission assistance technique aux petitionnaires dans le cadre des autorisat. d’urbanisme
22ᵉ plus gros marché notifié par Sainte-Maxime en 2023, sur 81.
Accord-cadre · Services professionnels · exécuté à 83120
212k €
plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié
Qui l’a remporté
Etude Recherche pour L'AssainissementSIREN 398306027La concurrence
Nombre d’offres non publié pour cette année : la donnée n’est systématique qu’à partir de 2024.
Procédure adaptée · attribué à 1 entreprise
L'open data publie le titulaire et le nombre d'offres — jamais l'identité des candidats non retenus.
La forme du contrat
Accord-cadreoui : des commandes suivent, le montant est un plafond
PrixRévisable
Avenants publiésaucun
Les autres marchés de Etude Recherche pour L'Assainissement à Sainte-Maxime
Mission d’assistance technique aux petitionnaires dans le cadre des autorisations d’urbanisme2023212k€Mission d’assistance technique aux pétitionnaires dans le cadre des demandes d’urbanisme (Défense Incendie et EP)202125k€Marchés de plus de 40 000 € HT déclarés à la notification (DECP) : montants des contrats, pas les paiements. Les plus petits marchés ne sont pas publiés ; les montants manifestement erronés sont écartés.