Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la Ville de Marseille sur le volet attenant à la propriété intellectuelle.

Name: Le présent marché a pour objet l’accompagnement… : marché de 6 k€ (Marseille, 2023)
Creator: Ville de Marseille
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

Marché 211300553062862023S11965_79100000 · notifié en 2023

En 2023, la Ville de Marseille a notifié à Seban et Associes le marché 211300553062862023S11965_79100000, « Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la Ville de Marseille sur le volet attenant à la propriété intellectuelle. » (services professionnels), pour une enveloppe maximale de 6 k€.

Source : DECP via data.gouv.fr, données au 29 septembre 2026.

Marché · Services professionnels · Prestations intellectuelles

6k€

plafond du contrat — ce qui a été payé dessus n’est pas publié

Signé le 4 août 2023 · terminé vers octobre 2023 · 2 mois

Qui l’a remporté

Seban et AssociesActivités juridiques · siège Paris (75007) · effectif 20 à 49 salariés · SIREN 434838314

N° marché 211300553062862023S11965_79100000 · Consulter la DECP consolidée (data.gouv.fr) ↗

Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la Ville de Marseille sur le volet attenant à la propriété intellectuelle.

Qui l’a remporté

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