Skip to main content

Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la Ville de Marseille sur le volet attenant à la propriété intellectuelle.

Contract 211300553062862023S11965_79100000 · notified in 2023

In 2023, the City of Marseille awarded contract 211300553062862023S11965_79100000, "Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la Ville de Marseille sur le volet attenant à la propriété intellectuelle." (services professionnels), to Seban et Associes for a maximum of €6k.

Source: DECP via data.gouv.fr, data as of 29 September 2026.